Terre-Equestre.com - Annuaire et annonces équestres ESPACE ANNONCEUR CONTACT

Terre-Equestre Le Portail du Cheval
Les Annonces des Professionnels
Equitation - Tourisme équestre - Chevaux

Informations légales

Informations éditeur et coordonnées postales Le site internet www.terre-equestre.com est géré par la Société MELEXPO. Il a été déclaré à la CNIL sous le n° 1137019.
Directrice de la publication : Maryse MARTIN, Gérante.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter.
TERRE-EQUESTRE.COM
SARL MELEXPO
2 Impasse du Porche 34150 Gignac
Tél. : 09 67 68 21 14 ou 06 82 12 75 96
Etablir un lien vers le site terre-equestre.com Le site terre-equestre.com autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Vous pouvez par exemple établir un lien sur l'adresse http://www.terre-equestre.com à partir du logo de Terre-Equestre.com :
Logo Terre-Equestre.com
Le code à copier dans votre page HTML :
<!-- Insertion du logo Terre-Equestre.Com -->
<a title="Terre-Equestre, le monde du cheval" target="_blank" href="http://www.terre-equestre.com/"> <img src="http://www.terre-equestre.com/logo_terre_equestre.png" /></a>
<!-- Fin insertion du logo de Terre-Equestre.Com -->
Développements et hébergement du site Le site Internet terre-equestre.com a été créé en octobre 2002. La version actuelle a été mise en ligne en février 2014.
Le site est hébergé par la société N France Conseil à Toulouse.
Déclinaison de la charte graphique générale et design du site créé par la Société MELEXPO.
Crédits photographiques Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique
La reproduction des photographies portant les mentions © Terre-Equestre.com est uniquement autorisée pour un public de non-professionnels de l'image et pour un usage strictement privé sous réserve de la mention des crédits du cliché. Les autres mentions interdisent toute utilisation sans accord préalable du ou des titulaires des droits d’auteur.
Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Terre-Equestre.com se réserve le droit d’engager les poursuites pour toute utilisation frauduleuse de ces images et notamment toute utilisation sortant du cadre des supports présentés.
Pour toutes demandes de renseignements, merci de bien vouloir nous contacter par mail ou par téléphone au 09 67 68 21 14 ou au 06 82 12 75 96.
Droits d'auteur Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Protection de la vie privée Les informations vous concernant recueillies dans les formulaires de contact au bas des annonces font l’objet d’un traitement informatique destiné aux établissements annonceurs. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à webmaster@terre-equestre.com ou par courrier postal à :
TERRE-EQUESTRE.COM
SARL MELEXPO
2 impasse du Porche 34150 GIGNAC
Décharge de responsabilité Terre-Equestre.com est un guide multimédia et s'interdit toute activité de quelque nature que ce soit, prévue et réglementée par la loi du 2 Janvier 1970.
Terre-Equestre.com n'intervient en aucun cas lors de la recherche d'une activité ou d'un produit, ni dans la transaction. Sa seule fonction est de diffuser sur son site, un choix d'activités, de biens et de prestations proposées par les professionnels de la Filière Cheval.
Les informations contenues dans les annuaires géographiques et thématique et dans les catalogues d'annonces des établissements professionnels ont été fournies par lesdits établissements. Chaque établissement pouvant rectifier lui-même sur le site, en temps réel, les informations le concernant (coordonnées, description des activités, rubriques de l'annuaire thématique et contenu des annonces), la responsabilité de Terre-Equestre.com ne peut en aucun cas être retenue en cas d'erreurs, d'omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Terre-Equestre.com n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent au site. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres sites, sites sur lesquels Terre-Equestre.com n'a aucun contrôle.
Concernant la présentation des offres de séjours, randonnées, stages, gîtes, pensions équines, chevaux, étalons et matériel, Terre-Equestre.com se positionne exclusivement en tant qu'intermédiaire dans la relation entre les Utilisateurs et les Etablissements annonceurs chargés de la commercialisation de celles-ci, en toute indépendance par rapport à Terre-Equestre.com.

Les Annonceurs Le propriétaire d'une annonce atteste sa qualité de prestataire sportif ou touristique et autorise Terre-Equestre.com à diffuser sa présentation (textes et photos) pour sa propre promotion. L'annonceur certifie être propriétaire des droits d'auteur sur les photos qu'il fournit. Le propriétaire traitera comme bon lui semble avec l'internaute sans l'intermédiaire de Terre-Equestre.com. Il garantit l'exactitude de son identité ainsi que des descriptifs des activités proposées.S'il fournit des photos, Terre-Equestre.com ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu ou de l'absence d'informations des activitées diffusées sur son site, celles-ci étant exclusivement sous la responsabilité des propriétaires eux-mêmes. Seule la responsabilité du propriétaire est engagée par son annonce, et celui-ci dégage expressément Terre-Equestre.com de toute responsabilité vis-à-vis de tiers. En cas de plainte pour cause d'erreur dans la présentation d'une annonce, la responsabilité de Terre-Equestre.com ne saurait être engagée au-delà du montant du prix de l'annonce payé par le propriétaire.

Les Internautes Il appartient aux internautes utilisateurs des services présentés dans le guide Terre-Equestre.com de vérifier la véracité des informations contenues dans les annonces. Si, suite à un séjour dans un des sites touristiques ou sportifs, un internautes devait déceler un manque essentiel d'information ou qu'une information diffusée dans une annonce ne corresponde pas à la réalité, il peut le signaler à Terre-Equestre.com par email : contact@terre-equestre.com sans que cela ne déclenche obligatoirement de procédure.
Responsabilité de terre-equestre.com Dans le respect de la loi et des engagements expressément pris par Terre-Equestre.com, sur le site et l'ensemble des sous-domaines, Terre-Equestre.com ainsi que ses employés ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du site et de l'ensemble des sous-domaines, que ce soit directement ou indirectement, ceux ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.
Terre-Equestre.com se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des services proposés ou encore de modifier les services existants pour en améliorer les facilités d’utilisation et ce sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque.
Terre-Equestre.com ne garantit pas la conformité du site et de l'ensemble des sous-domaines à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des services ou la conformité des services ou des résultats recherchés aux attentes de l’utilisateur.
Maintenance technique et propriété intellectuelle Le Site Terre-Equestre.com est accessible 7j/7 et 24h/24, sous réserve des cas de force majeure et des périodes de maintenance. Si un problème technique rendait impossible l'accès aux Services, Terre-Equestre.com s'engage à faire son maximum pour mettre en œuvre toutes les solutions techniques possibles afin que l'accès aux Services soit rétabli. Terre-Equestre.com est tenue d'une obligation de moyens et ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d'une interruption de services indépendante de sa volonté. Les contenus publiés sur Terre-Equestre.com sont protégés par des copyrights. Toute copie est interdite. En utilisant ou en continuant à utiliser Terre-Equestre.com, vous exprimez votre accord dans les termes et conditions de cet engagement de responsabilité. Terre-Equestre.com se réserve le droit de modifier à son gré, les termes de ces conditions générales et vous invite à les relire régulièrement. Dernière mise à jour : le 22/01/2014.